L’ordre du jour est le suivant :

1. Nomination d’un secrétaire de séance et appel nominal.
2. Approbation du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 12 juin 2009.
3. Communication par le maire des décisions prises en vertu de la délégation donnée par les conseils municipaux du 4 avril 2008 et du 20 mars 2009 (article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales).

RESSOURCES HUMAINES
4.Attribution d’une indemnité de conseil au comptable du Trésor.
Rapporteur : Jean-Philippe DAUBLAIN
5.Tableau des effectifs autorisés – Mise à jour au 01.06.2009.
Rapporteur : Jean-Philippe DAUBLAIN
6.Tableau des effectifs autorisés – Mise à jour au 01.10.2009.
Rapporteur : Jean-Philippe DAUBLAIN
7.Convention relative au travail d’analyse de la pratique des assistantes maternelles des relais « Les Oursons des Chênes » et « Les petits Gônes ».
Rapporteur : Jean-Philippe DAUBLAIN
8.Convention d’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône.
Rapporteur : Jean-Philippe DAUBLAIN

Décisions prises directement par le Maire (point 3 de l’ordre du jour) :

Décision n° 09 – 31 : Désignation d’un avocat pour la défense de la commune dans un recours contentieux engagé par Monsieur LIMONNE et autres.
Décision n° 09 – 32 : Placement de fonds – Comptes à terme. Reconduction.
Décision n° 09 – 33 : Convention cadre tripartite d’utilisation des installations sportives pour l’Education Physique et Sportive obligatoire.
Décision n° 09 – 34 : Convention d’occupation de la Maison des sports – Dojo.
Décision n° 09 – 35 : Convention d’occupation de locaux à l’Espace Ecully par l’Association Éculloise de Musique les 4 et 5 décembre 2009.
Décision n° 09 – 36 : Placement de fonds – Comptes à terme. Reconduction.
Décision n° 09 – 37 : Marché à procédure adaptée – Transports en commun réguliers et occasionnels d’enfants et d’adultes (2009-2012).
Décision n° 09 – 38 : Marché à procédure adaptée – Assurance « dommages ouvrage » dans le cadre des travaux de restructuration et d’extension du Groupe scolaire du Centre pour la commune d’Écully.
Décision n° 09 – 39 : Marché public selon une procédure adaptée – Travaux de mise en sécurité du Groupe scolaire Vallon de Grandvaux pour la Commune d’Écully : lot n° 1 – électricité.
Décision n° 09 – 40 : Marché selon une procédure adaptée – Avenant n° 1 au marché portant mission d’assistance pour l’élaboration et la mise en œuvre de contrats de restauration collective pour les établissements scolaires et la résidence pour personnes âgées de la commune.
Décision n° 09 – 41 : Désignation d’un avocat pour la défense de la commune dans deux recours contentieux engagés par la société Bouygues Telecom et la Société Française du Radiotéléphone (SFR).
Décision n° 09 – 42 : Désignation d’un avocat pour la défense de la commune dans un recours contentieux engagé par la société Bouygues Telecom.
Décision n° 09 – 43 : Travaux de restructuration et d’extension du groupe scolaire du centre pour la commune d’Écully - Lot n° 2 : déconstruction – désamiantage. Avenant.
Décision n° 09 – 44 : Conception et réalisation du magazine municipal - Lot n° 2 : impression du journal. Avenant.
Décision n° 09 – 45 : Travaux de mise en sécurité du Groupe scolaire Vallon de Grandvaux pour la Commune d’Écully : lot n° 2 (gros œuvre – plâtrerie – menuiserie).
Décision n° 09 – 46 : Marché pour l’extension des licences d’exploitation des progiciels CIVITAS de gestion financière et de gestion des ressources humaines et pour les contrats associés de maintenance et d’assistance téléphonique pour 2010.
Décision n° 09 – 47 : Désignation d’un avocat pour la défense de la commune contre la requête en référé de la Société Française du Radiotéléphone (SFR).