CM du 15 mai 2009
15 décisions prises directement par le Maire
09-10- contrat 2009 avec la société AIGA pour la maintenance et l’assistance technique du logiciel Belle-Ile de Bergamote
09-11- marché sans formalités préalables : travaux de réfection du groupe scolaire du Pérollier, lots n° 3 (restructuration du réseau de plomberie sanitaire, 12167,51€ TTC) et 4 (VMC : extraction d’air dans le vide sanitaire, 16262,01€)
09-12- contrat 2009-2011 avec la société C3RB pour la maintenance du logiciel Orphée Média pour la gestion de la médiathèque municipale (3484,61€ TTC par an)
09-13- marché sans formalités préalables : réaménagement d’espaces de jeux en extérieur à la crèche des Sources, aux Halte garderies Farandole et Trotinette (39 268,30€ TTC)
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Marchés à procédure adaptée :
09-14-
09-15- recensement des publicités, enseignes et pré-enseignes sur le territoire communal en 2009 (9568€ TTC)
09-16- conception, réalisation (14791,53€), hébergement et maintenance (1641€ TTC par an) du site internet de la ville d’Ecully
09-20- rédaction et mise en page ;
09-21- impression
du magazine municipal 2009-2013, entre 3 et 6 par an, à 9000 exemplaires
09-22- mission d’assistance pour l’élaboration et la mise en oeuvre de contrats de restauration collective (33906,60€ TTC)
09-23- convention de location de locaux (Place Abbé Balley) à l’association diocésaine de Lyon sur 8 années et 8 mois à partir du 1er mai, loyer révisable annuellement (actuellement, 2293€)
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Conventions d’occupation d’installations sportives :
09-17- ponctuelle sur le site du Vivier (tennis, …)
09-18 et 19 - sur un an, renouvelée ou non (???)
6 notes de synthèse
1 (n° 4)- Tableau des effectifs autorisés : création d’un poste de responsable du service finances pour 3 ans
2 (n°5)- Convention de prestations de contre-visites médicales entre la ville d’Ecully et Dexia DS Services.
3 (n°6)- Création d’emplois non titulaires TC du 01-07-2009 au 31-08-2009, besoin saisonnier sur 9 postes
4 (n°7)- Création de la commission consultative des services publics locaux
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Autorisations données au Maire de déposer une déclaration préalable en vue de réaliser des travaux
5 (n°8)- au groupe scolaire de Grandvaux + autorisation d’aménager un ERP (Etablissement recevant du public) : créer une classe, transformer un local de stockage en local sanitaire, permettre l’occupation de l’atelier d’arts plastiques en créant une nouvelle issue
6 (n°9)- au groupe scolaire du Pérollier (ouverture en façade)